Archive de la catégorie: ‘Permis d'urbanisme’

• PEB- Attention ! Beaucoup de travaux restent soumis à formulaires… [RESOLU]

  22/6/10 • (3)

  ---

• Peinture de chassis

  17/6/10 • (3)

  ---

• Panneaux photovoltaïques

  09/6/10 • (6)

  ---

• Construction d’un garage contigü à une habitation [RESOLU]

  04/6/10 • (3)

  ---

• Quelle est votre pratique en matière d’enquêtes publiques?

  04/6/10 • (11)

  ---

• Plantation en zone d’espaces verts

  28/5/10 • (1)

  ---

• Placement d’un auvent

  26/5/10 • (2)

  ---

• Construction de caves

  25/5/10 • (4)

  ---

• Chaudière a ventouse

  25/5/10 • (2)

  ---

• Mur de séparation

  19/5/10 • (3)

  ---

• Notion de « destiné à l’habitation »

  19/5/10 • (3)

  ---

• CCATM – Nouvelles lignes directrices du Ministre Henry [RESOLU]

  18/5/10 • (0)

  ---

• Abris pour chevaux et fourrage en zone agricole

  18/5/10 • (5)

  ---

• Permis autorisé mais mise en oeuvre partielle [RESOLU]

  06/5/10 • (8)

  ---

• Quand faut-il une notice d’évaluation des incidences? [RESOLU]

  04/5/10 • (3)

  ---

• Déclaration urbanistique et demande d’avis [RESOLU]

  22/4/10 • (1)

  ---

• Actes et travaux de minime importance dans les lotissements

  09/4/10 • (3)

  ---

• Eolienne privée en zone agricole

  02/4/10 • (0)

  ---

• Stockage de bois de chauffage

  25/3/10 • (1)

  ---

• Construction d’une véranda sur terrasse au 1er étage

  24/3/10 • (1)

  ---

• 

  Déclaration urbanistique: un premier arrêt du Conseil d’Etat [RESOLU]

  18/3/10 • (3)

  ---

• Quelle procédure pour une déclaration respectant toutes les dispositions légales mais soumise à avis ?

  16/3/10 • (5)

  ---

• Permis sollicitant le non respect d’une condition imposée antérieurement par un permis de régularisation [RESOLU]

  11/3/10 • (2)

  ---

• Contenu d’une demande de déclaration urbanistique [RESOLU]

  10/3/10 • (1)

  ---

• 

  Vérandas avec puits de lumière [RESOLU]

  10/3/10 • (0)

  ---

• Création d’un nouveau logement/qu’est-ce qu’un logement ?

  10/3/10 • (2)

  ---

• Construction d’une serre

  08/3/10 • (2)

  ---

• Caméra de surveillance

  04/3/10 • (1)

  ---

• Création d’un logement

  04/3/10 • (7)

  ---

• Remplacement du parement, modification de baies et création d’une porte de garage en façade avant

  04/3/10 • (0)

  ---

• Sablage de la façade d’une ancienne ferme [RESOLU]

  01/3/10 • (2)

  ---

• Gites à la ferme

  01/3/10 • (2)

  ---

• Construction d’un carport supérieur à 30m²

  25/2/10 • (4)

  ---

• Placement de conteneurs à vêtements

  24/2/10 • (1)

  ---

• Composition de la demande des permis: adoption d’une circulaire

  24/2/10 • (0)

  ---

• Deux démolitions, une déclaration?

  24/2/10 • (4)

  ---

• Création d’un chien assis: déclaration urbanistique?

  22/2/10 • (4)

  ---

• Un riverain peut-il faire recours contre un permis? [RESOLU]

  15/2/10 • (4)

  ---

• Construction d’une jonction entre deux bâtiments

  02/2/10 • (3)

  ---

• Infrastructure sportive démontable, un seul permis? [RESOLU]

  29/1/10 • (2)

  ---

• Rôle du fonctionnaire délégué pour les éoliennes domestiques?

  21/1/10 • (2)

  ---

• 

  Le reportage photographique peut-il se baser sur Google Hearth?

  21/1/10 • (0)

  ---

• Performance énergétique des bâtiments: réintroduction formelle de l’obligation de joindre le formulaire et confirmation des exceptions

  18/1/10 • (1)

  ---

• Qu’entend-on par véranda au sens de l’article 265 5° du CWATUP

  06/1/10 • (2)

  ---

• Manuel pour la gestion des procédures PEB

  03/12/09 • (0)

  ---

• Portée de l’article 262 5° (piscine de 50m²) [RESOLU]

  03/12/09 • (4)

  ---

• Définition du terme « volume secondaire »?

  30/11/09 • (2)

  ---

• Quelle procédure pour un mur de clôture?

  26/11/09 • (3)

  ---

• Formation sur la liste des actes et travaux de minime importance. Déjà 600 inscrits mais il reste de la place!

  25/11/09 • (0)

  ---

• Dérogation au plan de secteur – compétence communale ou pas ? [RESOLU]

  19/11/09 • (4)

  ---

© 2012 Le Réseau AT • Privacy policy • Union des Villes et Communes de Wallonie asbl

Articles • commentaires