Le Réseau AT | Auteur Thibault Ceder

Archives de l'auteur:

Révision du SDER – Un débat avec les communes

24/11/11 • (0)
Noyaux d’habitat: sources d’enjeux considérables pour le développement territorial communal

14/10/11 • (0)
Formation sur l’ancrage communal

28/9/11 • (0)
L’Union auditionnée au Parlement

14/7/11 • (0)
Article 95 du Cwatupe – Interprétation

07/4/11 • (0)
Les outils de conception de l’aménagement du territoire

04/4/11 • (0)
Cwatupe: le décret-programme clarifie la notion de voirie communale

06/9/10 • (0)
Permis d’urbanisation: entrée en vigueur ce 1er septembre 2010

12/8/10 • (0)
PEB – Mise en ligne d’un dossier spécial

20/7/10 • (0)
Infractions urbanistiques – quid de l’amnistie? [RESOLU]

07/7/10 • (0)
Portée de l’article 262 – Réponse du Ministre Henry [RESOLU]

09/6/10 • (9)
CCATM – Nouvelles lignes directrices du Ministre Henry [RESOLU]

18/5/10 • (0)
Ce samedi 1er mai: entrée en vigueur de la PEB

30/4/10 • (7)
Déclaration urbanistique: un premier arrêt du Conseil d’Etat [RESOLU]

18/3/10 • (3)
Vérandas avec puits de lumière [RESOLU]

10/3/10 • (0)
Composition de la demande des permis: adoption d’une circulaire

24/2/10 • (0)
Précisions relatives au permis socio-économique

27/1/10 • (0)
Le reportage photographique peut-il se baser sur Google Hearth?

21/1/10 • (0)
Infractions urbanistiques, fin de l’amnistie mais…

12/1/10 • (0)
Modification de la loi sur les implantations commerciales

05/1/10 • (0)
Report de l’entrée en vigueur du permis d’urbanisation

18/12/09 • (1)
Formation sur la liste des actes et travaux de minime importance. Déjà 600 inscrits mais il reste de la place!

25/11/09 • (0)
Actes et travaux de minime importance: quelques interprétations de la DGO4 [RESOLU]

30/10/09 • (0)
Actes et travaux de minime importance: mise en place des premières évaluations

16/10/09 • (Commentaires fermés)
Echelle des plans: 1/100 ou 1/50? [RESOLU]

07/10/09 • (0)
Modules de production d’électricité ou de chaleur: tableau récapitulatif [RESOLU]

28/9/09 • (4)
Tableau récapitulatif des actes et travaux de minime importance

24/9/09 • (0)
Entrée en vigueur de la nouvelle liste pour les « petits permis » (262 et ss.) et la composition des demandes de permis (284 et ss.)!

04/9/09 • (3)
Le Resa ter: résumé du contenu de la réforme

11/8/09 • (0)
La notion d’accusé de réception au sens de l’article 109 alinéa 1er relatif aux dispositions finales transitoires et abrogatoires [RESOLU]

09/7/09 • (2)
Le point sur l’avis du fonctionnaire délégué [RESOLU]

09/7/09 • (1)
Faut-il un auteur agréé pour élaborer ou réviser un RUE? [RESOLU]

05/5/09 • (0)
La commune peut-elle modifier le rayon des 50 mètres applicables aux enquêtes publiques? [RESOLU]

05/5/09 • (0)
La pose de panneaux capteurs solaires est-elle possible sur un bien visé par le RGBSR? [RESOLU]

05/5/09 • (0)
Faites vivre le Réseau: déposez vos questions et vos documents!

04/5/09 • (4)
Un espace d’échanges à destination des acteurs locaux de l’aménagement du territoire

04/5/09 • (Commentaires fermés)
Performance énergétique des bâtiments: quels changements pour les communes?

28/4/09 • (0)
Quelles performances énergétiques viser lors de la rénovation de logements sociaux?

27/4/09 • (0)
Le certificat d’urbanisme n° 2 et l’absence d’avis du fonctionnaire délégué [RESOLU]

27/4/09 • (0)
L’indication de l’implantation et la déclaration urbanistique [RESOLU]

27/4/09 • (0)
Les déclarations urbanistiques de « régularisation » et les amendes transactionnelles [RESOLU]

27/4/09 • (0)
Lien entre un arrêté de police de démolition et un permis d’urbanisme [RESOLU]

27/4/09 • (0)
Les permis publics

27/4/09 • (0)
Déclaration urbanistique et enquête publique [RESOLU]

25/3/09 • (0)
Les compétences du fonctionnaire délégué en matière de voirie [RESOLU]

25/3/09 • (0)