• Accueil
  • Amén. opérationel
    • Expropriation
    • Rénovation urbaine
    • Revitalisation urbaine
    • SAR
    • ZIP
  • Energie
  • Infractions
  • Permis
    • Dispense et petits permis
      • Déclaration
        • Art. 263 2°
        • Art. 263 3°
        • Art. 263 4°
        • Art. 263 5°
        • Art. 263 6°
        • Art. 263 7°
        • Procédure
      • Dispense de permis
        • Art. 262 10°
        • Art. 262 11°
        • Art. 262 12°
        • Art. 262 2°
        • Art. 262 3°
        • Art. 262 4°
        • Art. 262 5°
        • Art. 262 6°
        • Art. 262 8°
        • Art. 262 9°
        • Portée
      • Permis communaux
      • Permis sans architecte
    • Permis d'urbanisme
      • PU – Avis et consultation
      • PU – Champ d'application
      • PU – Charges d'urbanisme
      • PU – Dérogation
      • PU – Effets
      • PU – Procédure
    • Permis de lotir/d'urbanisation
      • PL – Avis et consultation
      • PL – Champ d'application
      • PL – Charges d'urbanisme
      • PL – Dérogation
      • PL – Effets
      • PL – Procédure
    • Permis publics
  • Planification
    • Planification communale
      • PCA
      • PRU
      • RCU
      • RUE
      • SSC
    • Planification régionale
      • PCAR
      • PdS
      • RRU
      • SDER
  • Urbanisme-architecture

Faites vivre le Réseau: déposez vos questions et vos documents!

Posté par Thibault Ceder le 5/04/09 • Classé dans Amén. opérationel, Dispense de permis, Dispense et petits permis, Déclaration, Energie, Expropriation, Infractions, PCA, PCAR, PL - Avis et consultation, PL - Champ d'application, PL - Charges d'urbanisme, PL - Dérogation, PL - Effets, PL - Procédure, PRU, PU - Avis et consultation, PU - Champ d'application, PU - Charges d'urbanisme, PU - Dérogation, PU - Effets, PU - Procédure, PdS, Permis, Permis communaux, Permis d'urbanisme, Permis de lotir/d'urbanisation, Permis publics, Permis sans architecte, Planification, Planification communale, Planification régionale, RRU, RUE, Revitalisation urbaine, Rénovation urbaine, SAR, SDER, SSC, Urbanisme-architecture, ZIP

Vous devez vous inscrire pour consulter cet article

4 commentaires - Flux RSS des commentaires

  1. administrateur -
    8 mai 2009 • 13 h 20 min
  2. Agnès Decelle
    agnès decelle ac walhain - architecte communal
    12 août 2009 • 12 h 35 min
  3. Agnès Decelle
    agnès decelle ac walhain - architecte communal
    12 août 2009 • 12 h 36 min
  4. administrateur -
    12 août 2009 • 14 h 33 min

Laisser un commentaire

Annuler votre réponse

Vous devez être Connecté en tant Poster un commentaire

La charte de l'utilisateur
Mode d'emploi
Resa Ter
Dernières nouveautés du Cwatup
Poser une question
Contactez-nous

Voir plus de: 'Amén. opérationel'

  • Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol)
  • Noyaux d’habitat: sources d’enjeux considérables pour le développement territorial communal
  • Clôture de l’enquête sur le Cwatupe! UNE REUSSITE!
  • Modification du CWATUPE

Voir plus de: 'Dispense de permis'

  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Voirie dans le 262, 5°, c) – public ou également privée ?
  • Changement de matériaux dans un lotissement (dérogation)

Voir plus de: 'Dispense et petits permis'

  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Certificat d’urbanisme n°2 [RESOLU]
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Voirie dans le 262, 5°, c) – public ou également privée ?

Voir plus de: 'Déclaration'

  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Certificat d’urbanisme n°2 [RESOLU]
  • Changement de matériaux dans un lotissement (dérogation)
  • Démolition d’une construction érigée sur l’alignement – notion d’alignement

Voir plus de: 'Energie'

  • La PEB: état des lieux, changements au 1er mai 2012 et perspectives
  • PEB pour demandes dispensées du concours d’un architecte
  • PEB – art. 539
  • Clôture de l’enquête sur le Cwatupe! UNE REUSSITE!

Voir plus de: 'Infractions'

  • Indexation des amendes transactionnelles [RESOLU]
  • Certificat de conformité
  • Contrôle d’implantation
  • Changement de matériaux dans un lotissement (dérogation)

Voir plus de: 'PCA'

  • Projet touristique de cabanes dans les arbres
  • Le Resa ter: résumé du contenu de la réforme

Voir plus de: 'PL - Avis et consultation'

  • Permis d’urbanisation: entrée en vigueur ce 1er septembre 2010
  • Quelle est votre pratique en matière d’enquêtes publiques?

Voir plus de: 'PL - Champ d'application'

  • Création de logement – Question d’interprétation
  • Permis d’urbanisation: entrée en vigueur ce 1er septembre 2010
  • Division d’un terrain à partir du 01/09/2010
  • Actes et travaux de minime importance dans les lotissements

Voir plus de: 'PL - Charges d'urbanisme'

  • Permis d’urbanisation: entrée en vigueur ce 1er septembre 2010
  • Les compétences du fonctionnaire délégué en matière de voirie [RESOLU]

Voir plus de: 'PL - Dérogation'

  • Volume secondaire et volume principal
  • Permis d’urbanisation: entrée en vigueur ce 1er septembre 2010
  • Actes et travaux de minime importance dans les lotissements

Voir plus de: 'PL - Effets'

  • Valeurs conventionnelles pour lotissements avant 1962
  • Abrogation de la valeur règlementaire d’un permis de lotir
  • Permis d’urbanisation: entrée en vigueur ce 1er septembre 2010
  • Procès-verbal de péremption d’un permis de lotir

Voir plus de: 'PL - Procédure'

  • Article 95 du Cwatupe – Interprétation
  • Permis d’urbanisation avec création de voirie
  • Modification parcellaire dans un lotissement
  • Création de logement – Question d’interprétation

Voir plus de: 'PU - Avis et consultation'

  • Certificat d’urbanisme n°2 [RESOLU]
  • Enquête publique et pétition
  • Modification du relief du sol – pour avis
  • Placement d’un auvent et d’un totem d’affichage des prix pour une station service [RESOLU]

Voir plus de: 'PU - Champ d'application'

  • Un jugement vaut il permis?
  • Création de logements – quid de la nature infractionnelle?
  • Installation d’une caravane
  • Création de logement – Question d’interprétation

Voir plus de: 'PU - Charges d'urbanisme'

  • Voie suffisamment équipée compte tenu de la situation des lieux
  • Charge d’urbanisme non exécutée
  • Obligation d’un ascenseur
  • Actes et travaux de minime importance dans les lotissements

Voir plus de: 'PU - Dérogation'

  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Construction d’un escalier extérieur en zone agricole
  • Abri de jardin en zone agricole

Voir plus de: 'PU - Effets'

  • Péremption d’un permis d’urbanisme
  • Permis sollicitant le non respect d’une condition imposée antérieurement par un permis de régularisation [RESOLU]
  • Infrastructure sportive démontable, un seul permis? [RESOLU]

Voir plus de: 'PU - Procédure'

  • Permis pour entreprise agricole
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Projet touristique de cabanes dans les arbres
  • Un jugement vaut il permis?

Voir plus de: 'PdS'

  • Permis pour entreprise agricole
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Des box pour chevaux en ZACC?
  • Démolition effective d’une construction zone agricole/aménagement différé

Voir plus de: 'Permis'

  • Le permis d’urbanisation
  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Permis pour entreprise agricole
  • Certificat d’urbanisme n°2 [RESOLU]

Voir plus de: 'Permis communaux'

  • Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol)
  • Changement de matériaux dans un lotissement (dérogation)
  • Construction d’un escalier extérieur en zone agricole
  • Abri de jardin en zone agricole

Voir plus de: 'Permis d'urbanisme'

  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Permis pour entreprise agricole
  • Certificat d’urbanisme n°2 [RESOLU]
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]

Voir plus de: 'Permis de lotir/d'urbanisation'

  • Le permis d’urbanisation
  • Valeurs conventionnelles pour lotissements avant 1962
  • Permis groupé et division
  • Le permis d’urbanisation a son vade-mecum

Voir plus de: 'Permis publics'

  • Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU]
  • Permis d’urbanisation avec création de voirie
  • Eclairage d’un terrain de foot
  • Cwatupe: le décret-programme clarifie la notion de voirie communale

Voir plus de: 'Permis sans architecte'

  • Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol)
  • Changement de matériaux dans un lotissement (dérogation)
  • PEB pour demandes dispensées du concours d’un architecte
  • Construction d’un escalier extérieur en zone agricole

Voir plus de: 'Planification'

  • Permis pour entreprise agricole
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Projet touristique de cabanes dans les arbres
  • Révision du SDER – Un débat avec les communes

Voir plus de: 'Planification communale'

  • Projet touristique de cabanes dans les arbres
  • Révision du SDER – Un débat avec les communes
  • Noyaux d’habitat: sources d’enjeux considérables pour le développement territorial communal
  • Modèle de convention dans le cadre d’un RUE ?

Voir plus de: 'Planification régionale'

  • Permis pour entreprise agricole
  • Panneaux solaires et ZACC [RESOLU]
  • Révision du SDER – Un débat avec les communes
  • Noyaux d’habitat: sources d’enjeux considérables pour le développement territorial communal

Voir plus de: 'RRU'

  • Placement d’un auvent et d’un totem d’affichage des prix pour une station service [RESOLU]
  • Quelle articulation entre l’article 262 et le RGBZP?
  • Formulaires relatifs à l’isolation thermique et à la ventilation [RESOLU]
  • Le Resa ter: résumé du contenu de la réforme

Voir plus de: 'RUE'

  • Modèle de convention dans le cadre d’un RUE ?
  • Le Resa ter: résumé du contenu de la réforme
  • Faut-il un auteur agréé pour élaborer ou réviser un RUE? [RESOLU]

Voir plus de: 'SDER'

  • Révision du SDER – Un débat avec les communes
  • Le Resa ter: résumé du contenu de la réforme

Chargement...

Loading...

Identifiez-vous

Identifiant         
Mot de passe  
Se souvenir de moi

S'inscrire | Mot de passe perdu?

S'inscrire

Identifiant:
E-mail:

Un mot de passe vous sera envoyé par mail.
S'identifier | Mot de passe perdu?

Perdu son mot de passe

Utilisateur:  
E-mail:         

Une confirmation va vous être envoyé par mail
S'identifier | S'inscrire

Tags

Actualité Arrêté de police biodiversité Bonne pratique Car port CCATM Certificat d'urbanisme Composition de la demande cours d'eau CU2 Division DNF déclaration urbanistique dérogation Développement durable environnement eolienne FAQ Fonctionnaire délégué Formations géomètre implantations commerciales infractions urbanistiques Jurisprudence Mitoyen modification du relief du sol Modèle Panneaux solaires Patrimoine PEB Permis d'urbanisme Permis de lotir/d'urbanisation permis socio-économique piscines plan d\'alignement PPP Questions en cours Questions résolues remblai Resa Ter RGBZP travaux voirie zones humides étude d'incidences

Derniers commentaires

  • Sebastien Strazzer dans "Permis autorisé mais mise en oeuvre partielle [RESOLU] " : La doctrine récente reconnaît que...
  • Sebastien Strazzer dans "Déclaration de conformité – article 139 " : Bonjour à tous, Récemment une dame nous a...
  • Sebastien Strazzer dans "Indexation des amendes transactionnelles [RESOLU] " : Merci Sandrine. En effet, pour janvier...
  • Sandrine Dumont dans "Indexation des amendes transactionnelles [RESOLU] " : Le calcul me semble correct, mais sur le...
  • David AERTS dans "Déclaration urbanistique ou permis? [RESOLU] " : Seuls les Collèges communaux sont compétents pour...

Membres en ligne

  • 1 utilisateur en ligne
  • Utilisateurs: 1 invité

Sur le site de l'UVCW

  • L'espace AT
  • L'espace énergie
  • L'espace environnement
  • L'espace logement
  • L'espace mobilite
© 2012 Le Réseau AT • Privacy policy • Union des Villes et Communes de Wallonie asbl
rssArticles • commentaires