• Accueil
  • Amén. opérationel
    • Expropriation
    • Rénovation urbaine
    • Revitalisation urbaine
    • SAR
    • ZIP
  • Energie
  • Infractions
  • Permis
    • Dispense et petits permis
      • Déclaration
        • Art. 263 2°
        • Art. 263 3°
        • Art. 263 4°
        • Art. 263 5°
        • Art. 263 6°
        • Art. 263 7°
        • Procédure
      • Dispense de permis
        • Art. 262 10°
        • Art. 262 11°
        • Art. 262 12°
        • Art. 262 2°
        • Art. 262 3°
        • Art. 262 4°
        • Art. 262 5°
        • Art. 262 6°
        • Art. 262 8°
        • Art. 262 9°
        • Portée
      • Permis communaux
      • Permis sans architecte
    • Permis d'urbanisme
      • PU – Avis et consultation
      • PU – Champ d'application
      • PU – Charges d'urbanisme
      • PU – Dérogation
      • PU – Effets
      • PU – Procédure
    • Permis de lotir/d'urbanisation
      • PL – Avis et consultation
      • PL – Champ d'application
      • PL – Charges d'urbanisme
      • PL – Dérogation
      • PL – Effets
      • PL – Procédure
    • Permis publics
  • Planification
    • Planification communale
      • PCA
      • PRU
      • RCU
      • RUE
      • SSC
    • Planification régionale
      • PCAR
      • PdS
      • RRU
      • SDER
  • Urbanisme-architecture

Révision du SDER – Un débat avec les communes

24/11/11 •

Articles récents

Noyaux d’habitat: sources d’enjeux considérables pour le développement territorial communal
(0)

14/10/11 •

Un jugement vaut il permis?
(1)

26/10/11 •

Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol)
(3)

20/10/11 •

Contrôle d’implantation
(0)

14/10/11 •

Changement de matériaux dans un lotissement (dérogation)
(1)

04/10/11 •

Formation sur l’ancrage communal
(0)

28/9/11 •

Autres articles

  • Permis d’urbanisation
  • PEB pour demandes dispensées du concours d’un architecte
  • Suivi de chantier en cas de changement de propriétaire en cours de chantier
  • Volume secondaire et volume principal
  • Création de logements – quid de la nature infractionnelle?
  • PEB – art. 539
  • Démolition d’une construction érigée sur l’alignement – notion d’alignement
  • L’Union auditionnée au Parlement
  • Construction d’un escalier extérieur en zone agricole
  • Clôture de l’enquête sur le Cwatupe! UNE REUSSITE!
  • Rehausse d’un mur mitoyen
  • Certificat de performance énergétique
  • Ascenseur obligatoire dans les immeubles de logement?
  • Abri de jardin en zone agricole
  • Voie suffisamment équipée compte tenu de la situation des lieux
  • Article 95 du Cwatupe – Interprétation
  • Permis d’urbanisation avec création de voirie
  • Les outils de conception de l’aménagement du territoire
  • Modification parcellaire dans un lotissement
  • Modification du CWATUPE
  • Dominante verticale des baies
  • Installation d’une caravane
  • Construction d’un garage isolé
  • Article 159bis
  • Délibération pour réaliser une demande de permis d’urbanisation
  • Eclairage d’un terrain de foot
  • Abri pour une piscine
  • Permis d’urbanisme – copie du contenu
  • Architecture contemporaine et qualité du cadre de vie
  • Indication d’implantation
  • Certificat PEB pour bâtiments mis en vente: quel est le rôle des communes?
  • Création de logement – Question d’interprétation
  • Suppression d’un permis de lotir
  • Panneaux photovoltaïques
  • Permis de lotir impliquant la modification d’une voirie vicinale
  • Abrogation de la valeur règlementaire d’un permis de lotir
  • Permis Caravanne
  • Pose d’un bancontact sur une façade
  • Péremption d’un permis d’urbanisme
  • Modification d’un PU – PEB
  • Création d’une pêcherie
  • Déclaration de conformité – article 139
  • Modification de permis de lotir



Suivre le Réseau

Subscribe


News du réseau
  • 07/1/11 •

    Une bonne année à tous
  • 06/7/10 •

    BONNES VACANCES!
  • 15/3/10 •

    Nouveau serveur… nouvelles perspectives!
  • 21/1/10 •

    Amélioration du classement des questions des membres
  • 18/1/10 •

    Le réseau continue d’évoluer. Nous dépassons aujourd’hui les 400 membres. Résumé des dernières nouveautés.
La charte de l'utilisateur
Mode d'emploi
Resa Ter
Dernières nouveautés du Cwatup
Poser une question
Contactez-nous

Chargement...

Loading...

Identifiez-vous

Identifiant         
Mot de passe  
Se souvenir de moi

S'inscrire | Mot de passe perdu?

S'inscrire

Identifiant:
E-mail:

Un mot de passe vous sera envoyé par mail.
S'identifier | Mot de passe perdu?

Perdu son mot de passe

Utilisateur:  
E-mail:         

Une confirmation va vous être envoyé par mail
S'identifier | S'inscrire

Tags

étude d'incidences Actualité Arrêté de police biodiversité Bonne pratique Car port CCATM Composition de la demande cours d'eau CU2 déclaration urbanistique dérogation Développement durable DNF environnement eolienne FAQ Fonctionnaire délégué Formations géomètre Impétrant implantations commerciales infractions urbanistiques Jurisprudence Mitoyen Modèle modification du relief du sol Panneaux solaires Patrimoine PEB Permis d'urbanisme Permis de lotir/d'urbanisation permis socio-économique piscines plan d\'alignement PPP Questions en cours Questions résolues remblai Resa Ter RGBZP travaux Urbact voirie zones humides

Derniers commentaires

  • David AERTS dans "Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol) " : Attention à la confusion je...
  • Xavier Gillot dans "Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol) " : Personnellement, je ne partage...
  • David AERTS dans "Un jugement vaut il permis? " : Voir art. 155 §2, 2° et le 155 §5 du CWATUPE : le tribunal peut...
  • David AERTS dans "Stockage d’effluents d’élevage (citerne hors sol) " : Pourquoi le 263, 7), c) ne...
  • Sandrine Dumont dans "Péremption d’un permis d’urbanisme " : C’est vraiment une question...

Membres en ligne

  • 2 utilisateurs en ligne
  • Utilisateurs: 2 invités

Sur le site de l'UVCW

  • L'espace AT
  • L'espace énergie
  • L'espace environnement
  • L'espace logement
  • L'espace mobilite
© 2012 Le Réseau AT • Privacy policy • Union des Villes et Communes de Wallonie asbl
rssArticles • commentaires